Informations légales :

Raison sociale : SCM CENTRE DE SOINS DES TERRASSES D’OR
Adresse : 123 rue Waldeck Rousseau – 83700 Saint-Raphaël
Tél : 04 94 95 16 30
SIREN : 899 936 132
R.C.S. : Fréjus D 899 936 132
Date d’immatriculation au RCS : 01/06/2021
Numéro TVA intracommunautaire : FR36899936132
Représentants légaux : Laure-Anne CACHOIR et Jean-Philippe JAMBOU
Adresse de courrier électronique : contact@csto83.fr

Le propriétaire et créateur du site est : Jean-Philippe JAMBOU
Le directeur de la publication est : Jean-Philippe JAMBOU (contact@csto83.fr)
Le site est hébergé chez OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.


Services fournis et limitation contractuelle sur les données :

Le site www.csto83.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Elles sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Tous les renseignements figurant sur le site www.csto83.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, sont susceptibles d’évoluer sans préavis et les photos non contractuelles.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.


Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.csto83.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SCM CENTRE DE SOINS DES TERRASSES D’OR. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.


Liens hypertextes :

Le site www.csto83.fr contient un certain nombre de liens hypertextes afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information.
Néanmoins, la responsabilité du propriétaire du site ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via celui-ci. Le propriétaire du site ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, le propriétaire du site n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Sa responsabilité ne saurait en aucun cas être engagée quant au contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L’utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur.


Données personnelles :

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
Le site ne recueille pas d’informations personnelles et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.


Cookies

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Il convient de distinguer les cookies émis par le site pour le bon fonctionnement, des cookies de mesure d’audience et de ceux émis par des tiers.

Cookies de fonctionnement et Cookies tiers

Aucun cookie de fonctionnement ni de cookie émis par des tiers n’est installé automatiquement.

Cookies de mesures d’audience

Les cookies statistiques aident les propriétaires du site web, par la collecte et la communication d’informations de manière anonyme, à comprendre comment les visiteurs interagissent avec les sites web.

Matomo Analytics (anciennement Piwik Analytics) est une solution de mesure d’audience qui utilise des cookies. Le site www.csto83.fr utilise Matomo Analytics avec une configuration conforme à la réglementation sur la protection des données personnelles et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Cette configuration permet notamment de rendre anonyme les données des visiteurs et de limiter le délai de conservation de ces données à 13 mois maximum.

Avec cette configuration, le consentement préalable au dépôt des cookies Matomo Analytics n’est pas obligatoire.

Vous pouvez tout de même choisir de ne pas accepter ces cookies ici :